Déposée le 18 juin 2004 par FOELLNER Jean-Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOPITAL ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est FOELLNER Jean-Charles domicilié(e) Château Paradis – Domaine Paradis, Avenue Paradis - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FOELLNER Jean-Charles domicilié(e) Château Paradis, Domaine Paradis, Avenue Paradis - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.
La marque HOPITAL ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOELLNER Jean-Charles - Château Paradis – Domaine Paradis, Avenue Paradis - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France
FOELLNER Jean-Charles - Château Paradis, Domaine Paradis, Avenue Paradis - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625250 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2014 n°2563592 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-07-01
Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645823 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires ou vétérinaires membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opérations ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; information en matière de transport ; Services médicaux ; services vétérinaires soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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